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Lettre d'information du 20 septembre 2012

Page mise à jour le 20/09/2012

Résumé

  • Gest'Eau en vidéo

  • Guide Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme

  • Etat d'avancement des SAGE : Phases de consultation et d'enquête publique

  • Signature du contrat Arly, Doron, Chaise

A la une

Gest'Eau en vidéo

5 minutes pour découvrir le site ! Suivez la visite guidée de Gest'Eau en cliquant sur la vidéo disponible sur la page d'accueil : description des rubriques principales, des outils de recherche comme "Quels sont les outils sur mon territoire", la cartographie dynamique, ...


Guide Trame verte et bleue dans les Plans locaux d'urbanisme

La Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) de Midi-Pyrénées a piloté la réalisation d'un guide sur la prise en compte de la Trame Verte et Bleue (TVB) dans les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU). Objectifs : sensibiliser les différents acteurs et favoriser la prise en compte de la Trame verte et bleue dans les PLU.


SAGE

Etat d'avancement


Phases de consultation et d'enquête publique

Dans le cadre de la mise en conformité des SAGE avec les dispositions de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 et avec les SDAGE approuvés en 2009, la révision de nombreux SAGE aboutit cette année avec les phases de consultation et d'enquête publique. Les CLE diffusent sur Gest'Eau les recueils des avis et les rapports des commissions d'enquêtes.



Derniers documents mis en ligne


SAGE Bassin côtier du Boulonnais : dossier d'enquête publique et rapports de la commission d'enquête

Le projet de SAGE, validé par la CLE le 15 septembre 2011, a été soumis à enquête publique du 18 juin 2012 au 20 juillet 2012. Les rapports d'enquête, les conclusions et avis motivés sont disponibles.




SAGE Haut Doubs, Haute-Loue : recueil des avis et note sur la procédure de consultation préalable à l'approbation

Après adoption du projet de SAGE par la CLE le 14 décembre 2011, 258 structures ont été destinataires du projet pendant la phase de consultation. La CLE présente le recueil des avis ainsi qu'une note sur la procédure.




SAGE Nappe de Beauce et milieux aquatiques associés : conclusions de l'enquête publique

L'enquête publique relative au projet de SAGE, dont le périmètre couvre 681 communes réparties sur deux régions et six départements, s'est déroulée du 23 janvier au 9 mars 2012 inclus. Les observations du public sont analysées dans le rapport d'enquête.




SAGE Huisne : le Préfet de la Sarthe modifie le règlement

Dans le cadre de l'instruction du dossier "loi sur l’eau"’ du projet de Ligne Grande Vitesse (LGV) Bretagne - Pays de la Loire, le Préfet de la Sarthe a proposé à la CLE de modifier le règlement du SAGE. La lettre n°14 du SAGE en parle...




SAGE Loire en Rhône Alpes : projet de SAGE

La CLE a validé le projet de SAGE en juin 2012. Les documents (PAGD, règlement, rapport de présentation, atlas cartographique) sont mis à disposition. Ce projet doit maintenant être soumis à consultation puis à enquête publique (prévue début 2013).




SAGE Mayenne : évaluation de l'état d'avancement et de la mise en oeuvre du SAGE

La CLE évalue régulièrement, au travers d'indicateurs, l'avancement de la mise en oeuvre du SAGE et les résultats obtenus sur les ressources en eau et les milieux aquatiques.




SAGE Petit et Grand Morin : cahier des charges zones humides

La CLE lance une étude sur la localisation et hiérarchisation des zones humides du territoire du SAGE, en fonction de leurs fonctionnalités, des pressions s’exerçant sur celles-ci et de leur évolution possible.


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Contrats de milieu

Etat d'avancement


Signature du contrat Arly, Doron, Chaise

Après 4 années de travail, le contrat de rivière Arly Doron Chaise a été signé le 22 juin 2012. Ce contrat permettra de financer près de 85 actions pour 44,2 millions d'euros.


Derniers documents mis en ligne


Contrat Cérou-Vère : dossier définitif

Le projet de contrat (71 communes dans le département du Tarn, 2 dans l’Aveyron et 2 dans le Tarn et Garonne) a été validé le 24 mai 2012.




Contrat Orb-Libron : diagnostic du contrat

Le Syndicat Mixte des Vallées de l’Orb et du Libron dresse le bilan du Contrat Orb 2006 - 2010.



Contrat Viaur (2ième contrat) : état d'avancement des opérations programmées

Le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Viaur présente un bilan à mi-contrat, dont une partie détaillée sur le volet agricole.