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Lettre d'information du 3 septembre 2013

Page mise à jour le 03/09/2013

Résumé

  • L'enquête publique dans les SAGE

  • Mieux gérer l'eau par bassin pour affronter les grands défis mondiaux

  • La coordination inter-SAGE : fiche thématique

  • Mise à jour des chiffres clés des SAGE et des contrats de milieu

  • SAGE et continuité écologique des cours d'eau

  • L'enquête publique du SAGE Bassin ferrifère démarre en septembre

  • La rédaction du PAGD et du réglement du SAGE Commerce est en cours

  • Un second contrat de milieu Véore Barberolle

  • Un second contrat de milieu Sud Ouest Lémanique

A la une

L'enquête publique dans les SAGE









Dans le cadre du groupe de travail national SAGE, le Ministère chargé du développement durable vient de diffuser une fiche thématique concernant l'enquête publique dans les SAGE. Ce document a pour but d'aider à la rédaction de la note présentant les textes régissant l'enquête publique et la façon dont cette dernière s'intègre dans la procédure administrative en cours.



Mieux gérer l'eau par bassin pour affronter les grands défis mondiaux









Guide méthodologiqueDu 13 au 16 août 2013, 285 délégués venus de 42 pays se sont réunis au Brésil, dans le cadre de la neuvième Assemblée Générale du Réseau International des Organismes de Bassin (RIOB). Ces journées ont été organisées autour de grands thèmes stratégiques pour assurer la nécessaire mise en oeuvre dans les bassins de programmes d'adaptation aux grands défis mondiaux.



La coordination inter-SAGE : fiche thématique









Guide techniqueDans le cadre du groupe national de travail SAGE, le Ministère chargé du développement durable a mis à disposition sur le site Gest'eau une fiche thématique concernant la coordination inter-SAGE, une animation partenariale entre différents SAGE ayant pour but de favoriser les échanges et améliorer la gouvernance autour de la gestion locale de l'eau.



Mise à jour des chiffres clés des SAGE et des contrats de milieu









Guide techniqueLe site Gest'eau propose, dans les rubriques "SAGE" et "Contrats de milieu" , un accès aux chiffres clés relatifs à ces outils de gestion intégrée. Ces rubriques, initialement actualisées en fin d'année, viennent de faire l'objet d'une mise à jour en juillet 2013. Il est possible d'y retrouver plusieurs tableaux donnant des informations précises sur les SAGE et contrats de milieu.



SAGE et continuité écologique des cours d'eau









Guide techniqueLa DREAL Languedoc-Roussillon, l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse et l'Onema ont récemment publié un document intitulé "SAGE et continuité écologique des cours d'eau : quels leviers d'action pour répondre aux enjeux ?". Il vise à préciser l'articulation entre la démarche SAGE et les chantiers de préservation et de restauration de la continuité écologique des cours d'eau.



SAGE

Etat d'avancement













L'enquête publique du SAGE Bassin ferrifère démarre en septembre


Suite à la consultation des collectivités qui s'est tenue de septembre 2012 à février 2013, et après l'avis du Comité de Bassin rendu le 12 octobre 2012, la Commission Locale de l'Eau a validé le projet de SAGE Bassin ferrifère le 15 mars 2013. La prochaine étape concerne l'enquête publique, qui se déroulera du 5 septembre 2013 au 8 octobre 2013 inclus.




 














La rédaction du PAGD et du réglement du SAGE Commerce est en cours


La Commission Locale de l'Eau a adopté la stratégie qui fixe les grands objectifs du SAGE Commerce en révision et rend compte des priorités exprimées le 8 avril 2013. La phase de rédaction du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable ainsi que du réglement a débuté durant l'été 2013. La consultation des collectivités est prévue pour 2014.




Derniers documents mis en ligne














SAGE Arve : étude "nappes stratégiques des alluvions de l'Arve et du Giffre"


Au-delà de la connaissance de la ressource souterraine sur les aquifères stratégiques de l'Arve et du Giffre, l'objectif de l'étude est de donner aux acteurs locaux concernés, des éléments tangibles pour décider et agir en faveur de la protection de ces ressources.


















SAGE Vallée de la Garonne : première lettre d'information


Une première lettre d'information pour le SAGE Vallée de la Garonne vient de paraître. Elle évoque notamment la Commission Locale de l'Eau du SAGE, fait un point sur son élaboration et les futures rencontres liées , contient un focus sur les zones humides et présente l'équipe d'animation du SAGE.


















SAGE Baie de Saint Brieuc : rapport de présentation


Un rapport de présentation pour le SAGE Baie de Saint Brieuc, adopté par la CLE le 07 juin 2013, est paru. Scindé en 7 parties, il présente notamment la procédure de validation du SAGE, l'organisation des documents soumis à enquête publique, les principales caractéristiques du projet et les acteurs de la concertation.


















SAGE Lignon du Velay : diagnostic global


Le rapport global comprend le diagnostic technique ainsi qu'une analyse socio-économique du bassin. Son objectif est de consolider les enjeux identifiés dans le dossier préliminaire en déclinant géographiquement leur spécificité. Il permet d'identifier précisément les problématiques actuelles liées au projet de SAGE.





Contrats de milieu

Etat d'avancement













Un second contrat de milieu Véore Barberolle

Le contrat de milieu Véore Barberolle (2ème contrat) est en émergence depuis le 13 novembre 2012. Le Comité de Bassin Rhône-Méditerranée a donné une réponse favorable par lettre au lancement de ce contrat de rivière le 30 avril 2013. La prochaine étape est la présentation en agrément d'un dossier d'avant-projet au premier semestre 2014.
















Un second contrat de milieu Sud Ouest Lémanique

Le contrat de milieu Sud Ouest Lémanique (2ème contrat) est en émergence depuis le 25 avril 2013. Le Comité de Bassin Rhône-Méditerranée a donné une réponse favorable par lettre au lancement de ce contrat de rivière le 03 juillet 2013. La prochaine étape est la présentation en agrément d'un dossier d'avant-projet entre fin 2013 et début 2014.




Derniers documents mis en ligne












Contrat Orain : étude de la qualité des eaux superficielles de l'Orain et ses affluents


L'étude s'appuie sur un programme de mesures réalisées en 2012 sur le cours de l'Orain, la Glantine, la Grozonne, le Bief d'Acle, le Bief Salé, et la Veuge. Leur interprétation a permis de préciser les états écologiques des masses d'eau du bassin versant au sens de la Directive Cadre Européenne sur l'Eau.














Contrat Grosne : chronique et bulletin d'information


La onzième chronique de la Grosne présente l'actualité du contrat de rivière par volet. Le premier volet concerne la gestion qualitative et quantitative de l'eau, le second évoque la préservation et restauration des milieux aquatiques tandis que le troisième est axé sur la communication et la sensibilisation.