L'équipe vous présente ses meilleurs voeux pour 2008 !

Actualité générale

Actes du séminaire national des SAGE

Les actes du séminaire national des SAGE qui a eu lieu les 13 et 14 décembre 2007 à Limoges sont en ligne dans la rubrique Evènements / Actes et contributions.
Ces actes reprennent :
la présentation par le MEDAD du nouveau cadre législatif et réglementaire concernant les SAGE, et de l’évaluation environnementale des plans et programmes
les témoignages de 3 SAGE sur leur mise en oeuvre
les restitutions des ateliers du séminaire

Actualité juridique et fiches thématiques

Les fiches thématiques de la rubrique Documentation ont été mises à jour pour prendre en compte les modifications liées à la nouvelle Loi sur l'eau et à son décret d'application.

Trois fiches sur la jurisprudence ont également vu le jour.
Deux décrets ont été publiés en fin d'année : les détails sont dans les actualités de GEST'EAU !

Les SAGE

Etat d'avancement

Deux nouvelles fiches sont en ligne : le SAGE Alagnon et le SAGE Nappe Astienne
Le SAGE Lacs Médocains a été approuvé le 25 octobre 2007. Le document est en ligne dans la page des Documents produits.
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Les contrats de rivière

Etat d'avancement

Quatre nouveaux contrats sont décrits : Cèze, Suran (2ième contrat), Reyssouze (2ième contrat), Bourbre
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Contact

Contactez-nous : gesteau-admin@oieau.fr
La lettre au format PDF