Bassée Voulzie

Page mise à jour le 28/07/2022

Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration - Rédaction
Site internet
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
oui
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Superficie
1710 km²
Commentaire sur l'état d'avancement

L'arrêté de périmètre a été signé le 02 septembre 2016. Celui portant création de la CLE a été signé le 26 septembre 2016.

 

Emergence

Réflexion préalable
2013
Dossier préliminaire
12/02/2015
Consultation du Comité de Bassin
20/10/2015

Instruction

Arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Nombre de membres dans la CLE
80
Nombre de membres dans le collège des usagers
22
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
40
Nombre de membres dans le collège des administrations
18
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Syndicat Mixte Ouvert de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

22, rue Grégoire-Pierre Herluison
CS 23076
10012 TROYES Cedex
France

E-mail
sddea@sddea.fr
Site internet
Comité de bassin responsable
Seine-Normandie
Département pilote
Aube
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE03028

Documents généraux

Vie des territoires

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