Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration - Rédaction
Site internet
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Superficie
1710 km²
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'arrêté de périmètre a été signé le 02 septembre 2016. Celui portant création de la CLE a été signé le 26 septembre 2016.
Emergence
Réflexion préalable
2013
Dossier préliminaire
12/02/2015
Consultation du Comité de Bassin
20/10/2015
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Commission Locale de l'Eau
Nombre de membres dans la CLE
80
Nombre de membres dans le collège des usagers
22
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
40
Nombre de membres dans le collège des administrations
18
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Syndicat Mixte Ouvert de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
22, rue Grégoire-Pierre Herluison
CS 23076
10012 TROYES Cedex
France
E-mail
sddea@sddea.fr
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Damien COURBIL
Fonction
Animateur SAGE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
E-mail
damien.courbil@sddea.fr
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Seine-Normandie
Département pilote
AUBE
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE03028
Documents
Documents généraux
Vie des territoires
Comptes-rendus et présentations des réunions des animateurs (nationales, de bassins et de régions)
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Documents constitutifs du SAGE
Dossier préliminaire
Croisement de données
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |