Côtiers Ouest du Cotentin

Page mise à jour le 26/02/2021

Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration - Rédaction
Site internet
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Milieux aquatiques
Eaux de transition
Eaux douces superficielles
Superficie
1340 km²
Commentaire sur l'état d'avancement

L'arrêté préfectoral portant création de la CLE a été signé le 18 juin 2015.

Emergence

Réflexion préalable
2011 - 2012
Dossier préliminaire
Juin 2012

Instruction

Arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
01/07/2015
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Hervé GUILLE
Adresse 1
Pavillon de la Sienne
Adresse 2
Impasse de l'Ancienne Gare
Ville
GAVRAY
Code postal
50450
Nombre de membres dans la CLE
55
Nombre de membres dans le collège des usagers
15
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
28
Nombre de membres dans le collège des administrations
12
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Syndicat du SAGE des Côtiers Ouest du Cotentin
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Pavillon de la Sienne
Impasse de l'Ancienne Gare
50450 GAVRAY
France

Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Loïc Lecapitaine
Fonction
Animateur du SAGE COC
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Téléphone
06 82 35 76 07
E-mail
sage-coc@sage-coc.fr
Comité de bassin responsable
Seine-Normandie
Département pilote
MANCHE
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE03032

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Documents constitutifs du SAGE

Réunions : compte-rendus et autres documents

Exporter des données :

EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES
EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU

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