Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration - Rédaction
Sous-état d'avancement (Niveau 2)
Révision - Validation par la CLE
Site internet
Liste des enjeux du SAGE
Les enjeux pour le territoire du SAGE Côtiers Ouest Cotentin sont les suivants :
- Les enjeux liés à la gouvernance du SAGE : Améliorer la cohérence de la gouvernance territoriale pour une mise en œuvre efficace du SAGE
- Les enjeux liés à la gestion quantitative de l’eau : Trouver un équilibre entre la ressource et les besoins en eau des populations, des activités et des milieux
- Les enjeux liés à la qualité des masses d’eau : Concilier les activités économiques et la qualité de l’eau
- Les enjeux liés à la qualité des milieux : Préserver les milieux aquatiques et naturels des atteintes liées aux activités humaines et améliorer leur gestion
- Les enjeux liés aux risques d’inondation et de submersion : Anticiper le changement climatique et se protéger contre les risques d’inondation et de submersion
Thèmes des enjeux
Concertation
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
oui
Milieux aquatiques
Eaux de transition
Eaux douces superficielles
Superficie
1340 km²
Nombre d'habitants
96000
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
L'arrêté préfectoral portant création de la CLE a été signé le 18 juin 2015.
Emergence
Réflexion préalable
2011 - 2012
Dossier préliminaire
Juin 2012
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
01/07/2015
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Hervé GUILLE
Adresse 1
Pavillon de la Sienne
Adresse 2
22 Impasse de l'Ancienne Gare
Ville
GAVRAY-SUR-SIENNE
Code postal
50450
Téléphone
02 33 61 12 79
E-mail
sage-coc@sage-coc.fr
Site Internet
Nombre de membres dans la CLE
54
Nombre de membres dans le collège des usagers
15
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
28
Nombre de membres dans le collège des administrations
11
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Syndicat du SAGE des Côtiers Ouest du Cotentin
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Pavillon de la Sienne
22 Impasse de l'Ancienne Gare
50450 GAVRAY SUR SIENNE
France
Téléphone
0233611279
E-mail
loic.lecapitaine@sage-coc.fr
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Loïc LECAPITAINE
Fonction
Animateur du SAGE COC
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Téléphone
06 82 35 76 07
E-mail
loic.lecapitaine@sage-coc.fr
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Seine-Normandie
Département pilote
Manche
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE03032
Documents
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Documents constitutifs du SAGE
Dossier préliminaire
Etat des lieux
Diagnostic
Tendances et scénario
Atlas cartographique
Réunions : compte-rendus et autres documents
Croisement de données
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |