Informations générales
Etat d'avancement
Non démarré
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
oui
Milieux aquatiques
Plan d'eau
Eaux douces superficielles
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le SAGE (l'unité hydrographique correspondante) a été identifié comme nécessaire dans le SDAGE Rhône-Méditerranée 2022-2027. Néanmoins, le projet de périmètre reste à initier : il n'est pas encore défini. L'objectif mentionné dans le SDAGE est que le périmètre soit arrêté et la CLE soit créée avant fin 2024.
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Label EPTB
Non
Intervenant(s)
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhône-Méditerranée
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE06047
Documents
Croisement de données
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |