Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration - Rédaction
Contrat de milieu mené sur le territoire
Liste des enjeux du SAGE
- Maîtriser qualité et prélèvements d'eaux souterraines
- Lutte contre la pollution
- Gestion quantitative de la ressource en eau
- Protection et restauration des milieux en lien avec la gestion des cours d'eau
Thèmes des enjeux
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Prélèvements
Milieux aquatiques et biodiversité
Eaux souterraines
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux souterraines
Superficie
1720 km²
Nombre d'habitants
160000
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis
L'achèvement du contrat de rivière conjugé aux évolutions de la politique de l'eau ont conduit les acteurs locaux à se prononcer en faveur de la mise en place d'un SAGE en vue de valoriser les actions entreprises et d'étendre la dynamique locale à de nouveaux enjeux.
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Réflexion préalable
Mai 2004
Dossier préliminaire
Mai 2004 - Décembre 2004
Consultation des communes
Mai 2005 - Juillet 2005
Consultation du Comité de Bassin
16/09/2005
Instruction
Arrêté de périmètre
Elaboration
Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Validation de l'état des lieux
25/05/2011
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
André ERBS
Fonction
Conseiller Départemental du Bas-Rhin
Adresse 1
SDEA
Adresse 2
1 rue de Rome
Adresse 3
Espace Européen de l'Entreprise
Ville
STRASBOURG CEDEX
Code postal
67013
Nombre de membres dans la CLE
35
Nombre de membres dans le collège des usagers
9
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
18
Nombre de membres dans le collège des administrations
8
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
SDEA (Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
1 rue de Rome
CS 10020 SCHILTIGHEIM
67013 STRASBOURG CEDEX
France
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Agnes ASSENS
Fonction
Animatrice SAGE Moder
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
E-mail
agnes.assens@sdea.fr
Fonctionnement
Acteurs administratifs
- Agence de l'Eau Rhin-Meuse - Stéphanie GRIES - Tél : 03.87.34.48.71 - Email : stephanie.gries@eau-rhin-meuse.fr
- Animateur - Vincent MOITRIER - Tél : 03-68-33-80-53 - Email : vincent.moitrier@cg67.fr
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhin-Meuse
Département pilote
Bas-Rhin
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE02007
Documents
Documents généraux
Vie des territoires
Comptes-rendus et présentations des réunions des animateurs (nationales, de bassins et de régions)
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Documents constitutifs du SAGE
Etat des lieux
Diagnostic
Atlas cartographique
Croisement de données
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |