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La GEMAPI de l'état des lieux à la mise en oeuvre opérationnelle - Journée technique d'information et d'échanges du 9 novembre 2015

Page mise à jour le 09/05/2016

Montée en partenariat avec l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, la DREAL Rhône-Alpes et la Région Rhône Alpes, cette journée technique d'information et d'échanges du 9 novembre 2015 a permis de faire le point sur les dernières avancées règlementaires de la compétence GEMAPI.


De nombreux retours d’expérience de structures gestionnaires de milieux aquatiques ont alimenté les débats :



  • Le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (05) a présenté son analyse juridique de la GEMAPI et le scénario retenu pour le déploiement de la GEMAPI ;

  • Le Syndicat Mixte Ardèche Claire (07) a exposé la méthode choisie pour la concertation avec les élus et les scénarios pressentis pour la réorganisation des syndicats sur le bassin versant de l’Ardèche, en lien avec le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) ;

  • Le Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre (38) a été un des premiers syndicats de rivières à lancer une étude juridique de mise en œuvre de la GEMAPI et a fait part de l’état d’avancement de sa réflexion ;

  • La Communauté de Communes du Grésivaudan (38) a détaillé le mode opératoire de mise en place de la taxe GEMAPI, en vigueur depuis début 2015 ;

  • Le Syndicat de l’Herbasse (26), le Conseil Départemental de la Drôme et le Syndicat de la Véore (26) ont enfin exposé la déclinaison de la GEMAPI à l’échelle d’une grande agglomération (Valence-Romans).


Ils ont donné des pistes d’actions concrètes pour la mise en œuvre opérationnelle de la GEMAPI à l’échelle des territoires.


Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des éléments de la journée (les présentations, les documents, ainsi qu'un film).

Autre territoire
Durance
Thèmes
Structures et compétences
Périodes
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Association Rivière Rhône-Alpes
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