Le 8 juillet 2011, l'EPTB Saône et Doubs présentait le projet de contrat Saône, corridor alluvial et territoires associés devant le Comité d'agrément des contrats de rivière du Comité de Bassin Rhône-Méditerranée.

Après avoir auditionné MM. Jean-Paul DICONNE, Vice-président du comité de vallée, Marc FORET, Directeur de l'EPTB Saône et Doubs, structure porteuse de la démarche, et Stéphane CLAUDET-BOURGEOIS, coordonnateur du contrat, le Comité de Bassin s'est prononcé favorablement pour la poursuite de l'élaboration du contrat de rivière.