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Guide "Comment analyser la compatibilité des SAGE au SDAGE Seine-Normandie tout au long de la démarche ?"

Page mise à jour le 08/07/2011

SDAGE et SAGE : comment analyser la compatibilité des SAGE au SDAGE Seine-Norman

L'Agence de l'eau Seine-Normandie et la DRIEE Ile-de-France ont élaboré un guide pour l'analyse de la compatibilité des SAGE avec le SDAGE Seine-Normandie.


Ce guide précise les éléments d'analyse qui seront utilisés pour préparer l'avis du comité de bassin sur les SAGE. Il propose notamment une grille de lecture pour l'examen de la compatibilité des SAGE avec les objectifs, les orientations fondamentales, les dispositions et les éléments cartographiques du SDAGE.