Suite aux travaux lancés dans le cadre du Grenelle de l’environnement sur la "Trame verte et bleue" (TVB), un document-cadre sur les "orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques" a été réalisé. Ces orientations nationales viennent d’être adoptées par décret en Conseil d’État.
- Sur le site Legifrance : le décret n° 2014-45 du 20 janvier 2014 portant adoption des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques
Le document-cadre, annexe du décret, propose deux grandes parties. La première évoque les choix stratégiques précisant les définitions, les objectifs et les grandes lignes directrices pour la mise en œuvre de la trame verte et bleue. La seconde prend la forme d'un guide méthodologique précisant notamment les enjeux nationaux et transfrontaliers pour la cohérence écologique de la trame verte et bleue à l’échelle nationale.
- Sur le site du ministère en charge du développement durable : l'annexe du décret portant adoption des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques
La TVB, réseau de continuités écologiques terrestres et aquatiques identifiées par les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) et les documents de planification de l’Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements, est constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques. Elle est autant un outil de préservation de la biodiversité et de l’état écologique des eaux, qu’un outil d’aménagement du territoire.
La TVB et les SRCE sont ainsi complémentaires des SDAGE et SAGE ; ils permettent de prendre en compte la continuité longitudinale des cours d’eau (amont-aval) et la continuité latérale entre le cours d’eau et ses annexes (corridors fluviaux, bras mors, zones de mobilité, zones humides associées, etc.).