L’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse et la DREAL de bassin Rhône-Méditerranée viennent de publier un livret technique « Eau et urbanisme ». A destination des collectivités en charge de l’élaboration des SCoT et des PLU(i), des services de l’Etat, et des acteurs qui les accompagnent, ce document propose des méthodes, des recommandations, des exemples d’orientations et de rédactions issus de retours d’expérience. L’objectif est de mieux intégrer la disponibilité de la ressource en eau dans la planification de l’urbanisme.
Dans le cadre de la mise en œuvre des objectifs du SDAGE Rhône-Méditerranée 2022-2027, l’’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse et la DREAL de bassin Rhône-Méditerrané travaillent sur la production d’une série de livrets techniques. L’objectif est d’aider les acteurs de l'urbanisme à mieux intégrer la gestion durable et équilibrée de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans les documents de SCoT et de PLU(i).
Le premier livret "Adapter les SCoT et PLU(i) à la ressource en eau disponible, dans le contexte du changement climatique" est en ligne. Il vient en complément du guide de 2019 "Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI".
Le livret est structuré comme suit :
- Comment construire une stratégie d’aménagement du territoire durable intégrant la ressource en eau ?
- Quels acteurs de l’eau associer à la démarche de planification de l’urbanisme ?
- Bilan des besoins et ressources en eau du territoire
- Quelle déclinaison dans les SCoT ?
- Quelle déclinaison dans les PLU(i) ?
- Comment articuler SCoT et PLU(i) ?
Basé sur retours d’expérience dans le bassin Rhône Méditerranée, il contient des propositions de méthodes et des exemples d’orientations ou de rédaction. De nombreux partenaires ont participé à sa rédaction : services déconcentrés de l'Etat (DREAL, DDT-M), délégations de l'Agence de l'eau, Cerema, structures porteuses de SAGE et de SCoT, agences d'urbanisme.
=> Consultez le livret technique
Un autre livret intitulé "Préserver et favoriser la restauration des cours d’eau et des zones humides dans les SCoT et PLU(i)" est en préparation et devrait être publié courant de l’année prochaine.