Afin de faciliter l’intégration des enjeux sur l’eau et les milieux aquatiques dans les documents d’urbanisme, deux guides ont été publiés dernièrement. Il s’agit du guide « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI » de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, et du guide « Ressource en eau et milieux aquatiques, quelle intégration dans les documents d’urbanisme ? » de France Nature Environnement PACA.
Le guide « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI » est publié par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse. Il apporte des clés de lecture pour que les documents d’urbanisme intègrent les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE et du PGRI et pour s’assurer de leur compatibilité dans la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l’eau potable, la gestion des eaux pluviales, la prévention des inondations, ou de la gestion du littoral marin. Il est structuré comme suit :
- Présentation du SDAGE et du PGRI Rhône-Méditerranée
- Présentation des documents d’urbanisme
- Eléments de méthode sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI
- Intégration des enjeux du SDAGE et du PGRI dans les documents d’urbanisme par thématique
Ce guide est à destination des structures porteuses des documents d’urbanisme, services de l’État, structures porteuses de SAGE, contrats de milieux, PAPI, SLGRI, et leurs partenaires.
Le guide « Ressource en eau et milieux aquatiques, quelle intégration dans les documents d’urbanisme ? » est publié par France Nature Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ce guide vise à servir de mémento pour l’intégration des enjeux eau et milieux aquatiques à destination des porteurs de documents d’urbanisme et de planification. Il contient trois parties :
- Cadre politique et règlementaire des documents « eau » et des documents d’urbanisme
- Articulation des documents d’urbanisme et des principaux documents de planification « eau »
- L’exemple du SCoT du Pays d’Apt Luberon
Retrouvez d’autres guides sur la même thématique :
- Guide Eau & Urbanisme de l’Agence de l’eau Adour-Garonne
- « L'eau et l'aménagement des territoires : Contribution des documents d'urbanisme à une bonne gestion de l'eau sur le bassin Seine-Normandie » de l’Agence de l’eau Seine-Normandie et de « La prise en compte du risque d’inondation dans les Plans locaux d’urbanisme communaux et intercommunaux » du CEPRI
- "Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme du bassin Artois-Picardie"