Aller au contenu principal

Un guide pour la prise en compte du SAGE Sarthe Amont dans l'urbanisme

Page mise à jour le 14/03/2013

Pour faciliter la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE, la Commission Locale de l'Eau du SAGE Sarthe amont a réalisé un guide destiné aux collectivités et aux services de l'État en charge de l'environnement et de l'urbanisme. Ce guide a pour objectifs d'expliciter le sens général des dispositions inscrites dans le SAGE, de les replacer dans le contexte réglementaire général et de faciliter la prise en compte des objectifs du SAGE lors de la rédaction d'un document d'urbanisme.

En savoir plus