Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
1171.06km²
Linéaire du cours d'eau principal
130km
Liste des enjeux du contrat
dépollution domestique et industrielle, restauration et entretien des rivières, quantité
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
sera prolongé (DIREN le 30/06/99)
Emergence
Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1993
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
08/08/1995
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Jacqueline ALQUIER
Fonction
Conseiller Général
Nombre de membres dans le comité de rivière
83
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte de rivière Thoré-Agout
Documents
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