Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
2089.00km²
Linéaire du cours d'eau principal
120km
Liste des enjeux du contrat
Crues, érosion de berges - qualité eaux (friches industrielles)
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1994
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
28/06/1996
Durée du contrat
7
Achevé
Date de la clôture du contrat
2003
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Yves DURBET
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat du Pays de Maurienne
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Atlas cartographique
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