Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
32.37km²
Linéaire du cours d'eau principal
223km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux (caves coop.) - décharges sauv. - gestion ressource
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1989
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1990
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
08/03/1991
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1997
Documents
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