Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
534.10km²
Linéaire du cours d'eau principal
56km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux (piscicultures - mytiicultures - conserveries)
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1984
Validation du projet de contrat
1984
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
02/07/1985
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1995
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |