Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
1124.43km²
Linéaire total des cours d'eau
92km
Linéaire du cours d'eau principal
70km
Liste des enjeux du contrat
Gestion de la ressource (barrages) - Qualité des eaux, inondations.
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1995
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1998
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
31/03/2000
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
31/03/2005
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Michel BAYLET
Fonction
Président du Conseil Général 82
Nombre de membres dans le comité de rivière
51
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Conseil Général de Tarn et Garonne
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |