Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
505.00km²
Linéaire total des cours d'eau
260km
Linéaire du cours d'eau principal
65km
Liste des enjeux du contrat
Inondations, usages (pêche, seuils non franchissables), dégradation physique, transports solides
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
1996
Emergence
Validation du dossier préalable
13/01/1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
23/10/2003
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
19/01/2004
Durée du contrat
6
Achevé
Date de la clôture du contrat
19/01/2010
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Bruno CHARVET
Fonction
Président de la communauté de communes du Pays du Bois d'Oingt
Nombre de membres dans le comité de rivière
40
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte pour le réaménagement de la plaine des Chères (SMRPC)
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Bilan du contrat
Autres
Actions de communication
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