Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
311.00km²
Milieux aquatiques
Liste des enjeux du contrat
# Pollution domestique et agricole
# Envasement
# Qualité de l'eau
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1994
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
22/03/1996
Durée du contrat
2
Achevé
Date de la clôture du contrat
1997
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Charles JOSSELIN
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Comité opérationnel des élus et usagers de la Rance (COEUR)
Documents
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