Informations générales

Caractéristiques
L'ensemble du programme présente un montant global de 17 086 750 euros réparti en 95 actions.
Le contrat de bassin constitue l'outil opérationnel de mise en oeuvre des préconisations du SAGE. Les principaux objectifs du contrat de bassin présentés ci-après répondent à l'ensemble des enjeux du SAGE : - Objectif 1 : Maintenir la dynamique fluviale de la rivière d'Ain - Objectif 2 : Contribuer à l'élaboration de la stratégie de gestion des débits à l'échelle de la vallée - Objectif 3 : Mieux gérer les risques liés aux inondations, aux érosions et au fonctionnement des ouvrages hydroélectriques - Objectif 4 : Préserver et protéger la ressource en eau souterraine - Objectif 5 : Améliorer la qualité des eaux pour la vie piscicole et la baignade - Objectif 6 : Préserver la biodiversité de la rivière d'Ain et ses Brotteaux - Objectif 7 : Restaurer les potentialités piscicoles - Objectif 8 : Accueillir, sensibiliser le public et canaliser les flux touristiques - Objectif 9 : Suivre et évaluer l'efficacité du contrat de bassin
Déroulement et état d'avancement
Le Contrat de Bassin a été validé par le Comité de rivière (Commission Locale de l'Eau) le 19 décembre 2005 et approuvé par le Comité d'agrément du Bassin Rhône-Méditerranée le 7 avril 2006.
Emergence
Signé, en cours d'exécution
Achevé
Comité de rivière
Structure porteuse et animation
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Programme d'actions
Document contractuel et avenant
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