Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
691.65km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
104km
Liste des enjeux du contrat
Alimentation en eau potable, inondations, eutrophisation, variation du niveau du lac
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
1997
Emergence
Validation du dossier préalable
13/10/1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
05/09/2002
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
28/09/2002
Durée du contrat
7
Achevé
Date de la clôture du contrat
2009
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel DANTIN
Nombre de membres dans le comité de rivière
120
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Comité intersyndical pour l'assainissement du lac du Bourget (CISALB)
Documents
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