Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
440.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
160km
Linéaire du cours d'eau principal
40km
Liste des enjeux du contrat
qualité des eaux, pollutions industrielles (coloration) et agricoles - Crues, étiage, préservation du paysage
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1995
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
19/07/1996
Durée du contrat
6
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Adresse 1
117 rue Pierre Passemard
Adresse 2
BP 41
Ville
L'ARBRESLE
Code postal
69592
Téléphone
0474016890
Nombre de membres dans le comité de rivière
25
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes du Pays de l'Arbresle
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |