Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
107.06km²
Linéaire total des cours d'eau
30km
Linéaire du cours d'eau principal
12km
Liste des enjeux du contrat
Etiages sévères, crues, conflits entre les objectifs de protection et de valorisation et les logiques d'urbanisation.
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat s'est achevé en 2008.
Emergence
Validation du dossier préalable
1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2003
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
06/11/2003
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2008
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Eric LÉOTARD
Fonction
Président du SIC
Nombre de membres dans le comité de rivière
37
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal pour l'aménagement du ruisseau de la Cadière
Documents
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