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Cance-Deume-Torrenson

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
476.86km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
158km
Linéaire du cours d'eau principal
55km
Liste des enjeux du contrat


# Pollution industrielle
# Forte pression urbaine
# Eaux pluviales
# Entretien des berges
# Inondations, étiage

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat s'est achevé en 2011

Emergence

Validation du dossier préalable
1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2003

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
23/02/2004
Durée du contrat
6

Achevé

Date de la clôture du contrat
2011
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Louis-Claude GAGNAIRE
Fonction
Président du syndicat des Trois rivières
Nombre de membres dans le comité de rivière
89
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat des 3 rivières
Comité de bassin
Code du contrat
R131

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