Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
507.54km²
Linéaire du cours d'eau principal
51km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux (pollutions domestiques, agricoles & domestiques) , extraction de matériaux, Pêche - canoë-kayak
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1997
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
11/10/1997
Durée du contrat
10
Date de l'avenant
06/05/2004
Durée de l'avenant
5 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
31/12/2008
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
59
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte interdépartemental d'aménagement du Chéran
Documents
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