Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
444.61km²
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux pollution agricole -élevage - pêche - tourisme vert
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1995
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
07/02/1996
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
BOUCHARDON
Fonction
SIVU pour l'aménagement de la Coise
Nombre de membres dans le comité de rivière
42
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SIVU pour l'aménagement de la Coise
Documents
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