Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
2130.00km²
Linéaire du cours d'eau principal
240km
Liste des enjeux du contrat
Inscrit dans SAGE, quantité
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1997
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1998
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
12/05/1999
Durée du contrat
7
Achevé
Date de la clôture du contrat
31/12/2007
Comité de rivière
Adresse 1
Rue Henri Barbusse
Ville
CREST
Code postal
26400
Téléphone
0475254382
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes du Val de Drôme
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse
Rue Henri Barbusse
26400 CREST
France
Téléphone
0475254382
E-mail
ccvd@val-de-drome.com
Site internet
SIRET
24260025200041
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Magalie VIEUX MELCHIOR
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean SERRET
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
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