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Drôme et Haut Roubion (2ème contrat)

Page mise à jour le 22/08/2024

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Superficie
2130.00km²
Linéaire du cours d'eau principal
240km
Liste des enjeux du contrat

Inscrit dans SAGE, quantité

Emergence

Validation du dossier préalable
1997
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1998

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
12/05/1999
Durée du contrat
7

Achevé

Date de la clôture du contrat
31/12/2007
Adresse 1
Rue Henri Barbusse
Ville
CREST
Code postal
26400
Téléphone
0475254382
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes du Val de Drôme
Comité de bassin
Code du contrat
R072

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