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Eygues - Aygues

Page mise à jour le 22/08/2024

Informations générales
Etat d'avancement
Abandonné
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
1223.42km²
Linéaire total des cours d'eau
300km
Linéaire du cours d'eau principal
100km
Liste des enjeux du contrat


# Crues, transports solides
# Assainissement
# Pollutions agricoles

Caractéristiques institutionnelles du bassin

3 syndicats de rivière porteurs du contrat de rivière

Commentaire sur l'état d'avancement

Le Contrat de rivière AEygues écrit sous sa forme définitive courant octobre 2015 n’a pas été présenté à la signature.

Emergence

Validation du dossier préalable
2002
Arrêté de constitution du comité de rivière

Abandonné

Commentaire

Le Contrat de rivière AEygues écrit sous sa forme définitive courant octobre 2015 n’a pas été présenté à la signature.


Un syndicat unique issu du projet de fusion de trois structures sur le bassin versant devait présenter ce document devant les instances. Or, la fusion des 3 syndicats de rivière n’a pu aboutir et ce document n’est donc pas signé.


Les syndicats existants (SIDREI et SMAA) déclinent en programmes de travaux, depuis 2016, les fiches actions de ce document notamment en ce qui concerne les PPRE (plan pluri-annuel de restauration).

Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Christian CORNILLAC
Fonction
Président du Comité de Rivière
Adresse 1
Hôtel de Ville
Adresse 2
Place de Verdun
Ville
ST ROMAN DE MALEGARDE
Code postal
84290
Téléphone
0490289228
Nombre de membres dans le comité de rivière
72
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal de défense des rives de l'Eygues inférieure
Comité de bassin
Code du contrat
R164

Les actualités du contrat de milieux