Informations générales

Etat d'avancement
Abandonné
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Les études préalables au contrat de rivière sont finalisées mais la période de transition entre le Xème et le XIème programme de l'Agence de l'eau a généré une évolution du dispositif contractuel envisagé. Le type de contrat (bassin, thématique, etc.) n'est pas acté mais devrait être lancé dans le courant de l'année 2018.
Le Contrat de rivières sur le Grésivaudan n’a jamais été mis en œuvre.
Elaboration
Réflexion préalable
01/01/2009
Emergence
Validation du dossier préalable
24/06/2011
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes Pays du Grésivaudan
Documents
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