Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
254.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
33km
Liste des enjeux du contrat
# Protection et pérennisation de la ressource en eau potable
# Réduction des dysfonctionnements géomorphologiques et des risques d'inondation
# Préservation et / ou renaturation des milieux aquatiques ou rivulaires dans le sens du bon état écologique
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat est achevé.
Elaboration
Réflexion préalable
mi 2003
Emergence
Validation du dossier préalable
17/06/2005
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
29/05/2008
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
23/10/2008
Achevé
Date de la clôture du contrat
2013
Comité de rivière
Adresse 1
24 Avenue de Rivalta
Ville
VIF
Code postal
38450
Téléphone
0476752188
Fax
0476752441
Nombre de membres dans le comité de rivière
0
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SIGREDA (Syndicat Intercommunal de la Gresse et du Drac aval)
Documents
Documents des SAGE
Actions de communication
Lettres d'information
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