Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Contrat d'un autre type mené sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
614.00km²
Linéaire total des cours d'eau
160km
Linéaire du cours d'eau principal
66km
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
Mars 2007
Emergence
Validation du dossier préalable
31 janvier 2008
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
Comité de rivière du 4 novembre 2011
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
6 octobre 2012
Durée du contrat
7 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
2019
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Interdépartemental d'Aménagement du Guiers et de ses Affluents
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Dossier définitif
Programme d'actions
Autres (rapport annuel, rapport d'activités, ...)
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