Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
La mise en œuvre du contrat est prévue pour une durée de 6 ans sur la période 2017-2022 ; cette période est divisée en deux phases distinctes :
- Phase I : 2017 – 2019 (un avenant en durée est soumis à l’appréciation des financeurs pour porter la phase I jusqu’en 2020)
- Phase II : 2020 – 2022
Le contrat a été signé le 20 septembre 2019.
Elaboration
Réflexion préalable
2011
Emergence
Validation du dossier préalable
25/11/2011
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
20 septembre 2019
Achevé
Date de la clôture du contrat
2022
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte d'Aménagement et de Développement de Serre-Ponçon
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Document contractuel et avenant
Réunions : compte-rendus et autres documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |