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Haute-Durance Serre-Ponçon

Page mise à jour le 12/02/2021

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Milieux aquatiques
Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été signé le 20 septembre 2019.

Elaboration

Réflexion préalable

2011

Emergence

Validation du dossier préalable
25/11/2011

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
20 septembre 2019
Durée du contrat
6 ans
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte d'Aménagement et de Développement de Serre-Ponçon
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Rue du Morgon
05160 SAVINES-LE-LAC
France

Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Christophe RAPUC
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
observatoire@smadesep.com
Comité de bassin
Code du contrat
R257

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