Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat a été signé le 20 septembre 2019.
Elaboration
Réflexion préalable
2011
Emergence
Validation du dossier préalable
25/11/2011
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
20 septembre 2019
Durée du contrat
6 ans
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte d'Aménagement et de Développement de Serre-Ponçon
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
Rue du Morgon
05160 SAVINES-LE-LAC
France
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Christophe RAPUC
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
observatoire@smadesep.com
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
Document contractuel et avenant
Réunions : compte-rendus et autres documents
Exporter des données :
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