Informations générales
Caractéristiques
- 27 communes
- 2 départements : les Bouches du Rhône et le Var
- Source : Vallon de la Castelette (Massif de la Sainte-Baume 590m)
- Embouchure : Mer Méditerranée (Marseille 0m)
- 52 kms de cours d’eau
- Parmi ses affluents : le Peyruis, la Vede, le Fauge, le Merlançon, le Jarret
- Qualité des eaux
- Qualité des milieux naturels aquatiques
- Etat des ressources en eau
- Gestion quantitative du ruissellement et des inondations
- Gestion locale concertée et valorisation du bassin versant
L’Huveaune et ses affluents rencontrent des problématiques de qualité de l’eau, de qualité des milieux aquatiques tant dans les caractéristiques de son lit que dans sa biodiversité, de risque d’inondation et de continuité biologique.
Le périmètre d’étude du Contrat de Rivière est le périmètre institutionnel, défini sur la base du bassin versant (BV) hydrographique qui, du fait du contexte karstique et des ruissellements existant, s’étend au-delà du bassin versant topographique (cas de Cuges les Pins, Riboux, Signes et Le Castellet).
Sur la base du périmètre d’étude, le bassin versant de l’Huveaune constitue un territoire d’une superficie supérieure à 520 km², dont l’exutoire naturel se situe à Marseille, au niveau des plages du Prado.
Le territoire concerné s’étend à l’Est jusqu’au massif de la Sainte Baume, au Nord jusqu’au massif de l’Etoile et du Garlaban et au Sud jusqu’au massif des Calanques.
- 1 049 971 habitants
5 Etablissements publics Intercommunaux :
- Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix en Provence (CPA)
- Communauté d’Agglomération du Pays d’Aubagne et de l’Etoile (Agglo)
- Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole (MPM)
- Communauté de communes Sainte Baume Mont Aurélien
- Communauté de communes Sud Sainte-Baume
Déroulement et état d'avancement
En 2011, le Syndicat Intercommunal de l'Huveaune s'est porté volontaire pour favoriser l'émergence d'un contrat de rivière sur ce territoire. La première étape s'est déroulée en 2012 avec la concertation préalable auprès des acteurs institutionnels.
L'arrêté de constitution du comité de rivière a été signé le 17 décembre 2013. Le premier comité de rivière a eu lieu le 13 février pour approuver l’avant-projet. Ce document a été présenté puis validé en comité d’agrément le 27 mai 2014 à Lyon.
Le projet a été approuvé par le comité de rivière du 31 mars 2015 et la signature a été effectuée le 28 octobre 2015.
La seconde phase du contrat a été mise en oeuvre sur la période 2019-2022.
La phase 2 s'est achevée en 2022, un "contrat de rivière transitoire" en cours de signature (approuvé par comité de rivière du 2 décembre 22)
Elaboration
2011
Emergence
Signé, en cours d'exécution
Achevé
Comité de rivière
Structure porteuse et animation
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Dossier définitif
Document contractuel et avenant
Autres
Actions de communication
Réunions : compte-rendus et autres documents
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