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Isère en Tarentaise

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Superficie
1885.00km²
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
0km
Liste des enjeux du contrat


# Risques d'inondation

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat s'est achevé en juin 2015.

Elaboration

Réflexion préalable
2002

Emergence

Validation du dossier préalable
29/10/2004
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
10/12/2009

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
28/06/2010
Durée du contrat
5 ans

Achevé

Date de la clôture du contrat
28/06/2015
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
André POINTET
Fonction
Vice Président Eau
Nombre de membres dans le comité de rivière
103
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat


# GEOPLUS/Contrechamp : étude d'opportunité
# TEREO : étude piscicole

Financement des études


# Agence de l'Eau RMC
# Département de la Savoie
# Région Rhône Alpes
# Participation d'EDF par canvention avec l'APTV sur la phase d'élaboration
# Autofinancement : Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV) - Communauté de Communes de la Région d'Albertville (par conventionavec l'APTV)

Financement de l'animation


# Agence de l'eau RMC
# Région Rhône Alpes
# Autofinancement : Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV) - Communauté de Communes de la Région d'Albertville (par conventionavec l'APTV)

Financement des actions de communication


# Agence de l'Eau RMC
# Département de la Savoie
# Région Rhône Alpes
# Autofinancement : Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV) - Communauté de Communes de la Région d'Albertville (par conventionavec l'APTV)

Comité de bassin
Code du contrat
R182

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