Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
229.06km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
80km
Linéaire du cours d'eau principal
70km
Liste des enjeux du contrat
inondations pour la Savasse, qualité des eaux, étiages, érosion, potentialités touristiques pour la Joyeuse (vert)
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
2000
Emergence
Validation du dossier préalable
3 octobre 2000
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
12/11/2003
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
07/05/2004
Durée du contrat
5 ans
Date de l'avenant
18 mars 2005
Durée de l'avenant
1 an
Achevé
Date de la clôture du contrat
07/05/2009
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean David ABEL
Fonction
Vice-Président de la communauté de communes du Pays de Romans
Nombre de membres dans le comité de rivière
47
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes du Pays de Romans
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier définitif
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