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Lot amont

Page mise à jour le 08/02/2024

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Site web du contrat
Superficie
2176.00km²
Informations sur la superficie

Liste des relations géographiques non exacte à l'heure actuelle, du fait de la prise en compte des nouvelles communes (INSEE), à confirmer.

 

Le périmètre du contrat de rivière Lot amont est le même que celui du SAGE Lot amont.

 

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Le SAGE du Lot amont est un outil de planification élaboré par l'ensemble des parties prenantes (élus locaux, usagers, Etat) pour une période de 10 ans. Il vise notamment à garantir une eau de bonne qualité et en quantité suffisante pour la satisfaction des usages (eau potable, agriculture industrie, baignade, pêche...) et la préservation des milieux. Le bassin du Lot amont est exposé à des crues extrêmement violentes (1994 et 2003). Le SAGE du Lot Amont fait de la prévention du risque inondation une priorité du territoire.

 

Parallèlement, un contrat de rivière est en cours d'élaboration. Sa ratification par l'ensemble des parties prenantes (Collectivités territoriales, partenaires financiers, Etat, usagers) permettra la mise en œuvre effective des actions du SAGE.

 

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Afin de gérer le fonctionnement des cours d’eau à l'échelle du bassin versant, certaines communes du bassin du Lot lozérien et aveyronnais ont décidé, dans les années quatre-vingt-dix, de mutualiser leurs moyens afin de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de rivières reconnus d'intérêt général. C’est ainsi que trois syndicats de rivières (Syndicat mixte Lot Colagne (Lozère), SIAH de la Haute Vallée du Lot et SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques (Aveyron) ont été créés. Le Syndicat mixte Lot Dourdou (S.M.L.D) est issu, au 1er janvier 2014, du rapprochement de ces trois syndicats.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le Comité de rivière (dont la composition est la même que la Commission Locale de l'Eau du SAGE Lot amont) a validé le projet le 13 juin 2019. Il a ensuite été validé à l'unanimité à l'Agence de l'eau, en Commission de planification du 8 octobre 2019.
Le contrat a été signé pour la période 2020-2024.

Elaboration

Réflexion préalable

2015

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
2019
Durée du contrat
5 ans (2020-2024)
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte Lot Dourdou (SMLD)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

38 Trémoulis
48500 LA CANOURGUE
France

Téléphone
0466319669
Site internet
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Guillaume CANAR
Fonction
Animateur du contrat de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0466319669
E-mail
g.canar@smld.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R285

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Document contractuel et avenant

Les actualités du contrat de milieux