Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
183.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
156km
Linéaire du cours d'eau principal
36km
Liste des enjeux du contrat
- Eutrophisation
- Sédimentation
- Inondation
- Valorisation milieux naturels aquatiques et terrestres
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat s'est achevé en 2010. Un dossier préalable de candidature pour un second contrat est actuellement en cours d'élaboration.
- 16 Juillet 1997 : Signature de la Charte de Restauration de la Meyne et des annexes du Rhône (document initiateur du Contrat de Rivière)
- 7 Juillet 1998 : Présentation du dossier préalable de Candidature au Ministère de l'Ecologie
- 27 Novembre 2000 : Approbation du dossier définitif de candidature par le Comité de Rivière
- 18 Janvier 2001 : Présentation du dossier de candidature au Comité National d'Agrément
- 2001-2002 : Prise en compte de l'avis du Comité National d'Agrément
- 20 Janvier 2003 : Signature officielle du Contrat de Rivière
- 31 Janvier 2004 : Comité de Rivière - Bilan pour la première année du Contrat de Rivière
- 2 Octobre 2006 : Comité de Rivière - Bilan du Contrat de Rivière pour les deuxième et troisième années et Révision du Contrat de Rivière
Elaboration
Réflexion préalable
1997
Emergence
Validation du dossier préalable
1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2001
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
20/01/2003
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2010
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Alain MILLON
Fonction
Maire de Sorgues, conseiller général et régional
Nombre de membres dans le comité de rivière
35
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse
3 allée des romarins
BP 50 082
84370 BEDARRIDES
France
Téléphone
0490030153
Site internet
SIRET
24840023600068
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Gilbert RABANEL
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
g.rabanel@ccpro.fr
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Dossier de candidature
Programme d'actions
Bilan du contrat
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