Informations générales

Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
1229.22km²
Linéaire du cours d'eau principal
350km
Liste des enjeux du contrat
Inondations,eutrophisation, qualité des eaux superficielles
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
demande de modification des montants de subvention des travaux en mars 98
Emergence
Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1992
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
08/04/1993
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2000
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
57
Documents
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