Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
233.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
33km
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le premier contrat est achevé. Le lancement d’un second contrat de milieu nécessaire au maintien de la dynamique de restauration et de préservation de l’écosystème aquatique est étudié.
Elaboration
Réflexion préalable
1994
Emergence
Validation du dossier préalable
1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
19 octobre 2006
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
31 octobre 2007
Durée du contrat
5 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
31 octobre 2012
Comité de rivière
Adresse 1
Avenue Jules Ferry
Ville
LE MUY
Code postal
83490
Téléphone
0972452491
E-mail
contact@syndicatnartuby.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
35
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte de l'Argens
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |