Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
899.91km²
Linéaire du cours d'eau principal
80km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux, inondations,
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1992
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
09/09/1994
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
1999
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
41
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin de l'Oise amont
Adresse
Rue de la Libération
02120 FLAVIGNY LE GRAND
France
Documents
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