Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
576.64km²
Milieux aquatiques
Linéaire du cours d'eau principal
160km
Liste des enjeux du contrat
#Pollutions diffuses #eaux pluviales #étiages #approvisionnement en eau potable dans les eaux souterraines
Déroulement et état d'avancement
Elaboration
Réflexion préalable
1992
Emergence
Validation du dossier préalable
08/10/1992
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
19/10/1994
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
26/04/1995
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Adresse 1
ZAEC des Basses Echarrières
Ville
SAINT JEAN DE BOURNAY
Code postal
38440
Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
Nombre de membres dans le comité de rivière
53
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique des Quatre Vallées du Bas Dauphiné
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse
ZAEC des Basses Echarrières
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY
France
Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
SIRET
25380175700035
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Nathalie LARDIERE
Fonction
Technicienne de Rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Caroline CROZET
Fonction
Chargée de Mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474597308
E-mail
riv4val@wanadoo.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Michel PERIER
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
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