Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
3982.60km²
Milieux aquatiques
Liste des enjeux du contrat
Débordement de l'Aulne et de l'Elorn, qualité des eaux
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Achevé en 2006 après une prolongation de 3 ans.
Emergence
Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1997
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
12/02/1998
Durée du contrat
5 ans
Durée de l'avenant
3 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
2006
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
160
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Service Rade de Brest - Brest-métropole-océane
Documents
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