Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
436.00km²
Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques
# 23 communes adhérentes au SIVU pour le Contrat de Rivière Rance
# 2 communes du Tarn (Miolles et Curvalle)
# 21 communes de l'Aveyron (Balaguier sur Rance, Belmont Sur Rance, Brasc, Camarès, Combret, Coupiac, La Serre, La Bastide Solages, Laval Roquecezière, Martrin, Montclar, Montfranc, Mounès-Prohencoux, Murasson, Peux et Couffouleux, Plaisance, Pousthomy, Saint Juéry, Saint Sernin Sur Rance, Saint Sever du Moustier, Rebourguil.
Linéaire total des cours d'eau
179km
Linéaire du cours d'eau principal
60km
Liste des enjeux du contrat
# Crues
# Etiages
# Erosion
# Pollution d'origine agricole
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2000
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
15/12/2000
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
15/12/2005
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Monique ALIES
Fonction
Présidente du SIAH de la haute vallée du Rance, Conseillère Générale et Maire de Belmont Sur Rance
Nombre de membres dans le comité de rivière
29
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal pour le contrat de rivière Rance
Documents
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