Reyssouze (2ème contrat)

Page mise à jour le 22/08/2024

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
495.00km²
Informations sur la superficie

Le bassin versant de la Reyssouze, d’une superficie de 500 km² environ est situé en totalité dans le département de l’Ain.

Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques

La Reyssouze prend sa source dans le village de Journans à 285 m d’altitude. Elle conflue avec la Saône sur les communes de Reyssouze et Pont de vaux à l’altitude de 169 m, après un parcours de 75 km. En tout, ce sont près de 650 km de cours d’eau qui constituent le réseau hydrographique du bassin de la Reyssouze.

Linéaire du cours d'eau principal
75km
Liste des enjeux du contrat

  • Lutte contre la pollution (domestique, agricole et industrielle)

  • Aménagement du territoire (gestion du pluvial, risques inondations)

  • Restauration physique et écologique des cours d'eau

  • Gestion quantitative de la ressource.


    •  
Caractéristiques physiques du bassin

Le bassin versant est dominé à l’est par le Revermont (575 mètres) puis forme un pays de plateaux vallonnés peu accidentés (entre 200 et 300 mètres) dont le trait morphologique majeur est la large vallée à fond plat de la Reyssouze.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été signé en 2014.

Elaboration

Réflexion préalable

2006

Emergence

Validation du dossier préalable
20/12/2007
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
14/04/2014

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
02/12/2014
Durée du contrat
4 ans (2014-2018)

Achevé

Date de la clôture du contrat
2018
Adresse 1
Moulin de Cézille
Adresse 2
BP 62
Ville
MONTREVEL-EN-BRESSE
Code postal
01340
Téléphone
0474256665
Nombre de membres dans le comité de rivière
46
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze (SBVR)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Moulin de Cézille
BP 62
01340 MONTREVEL-EN-BRESSE
France

Téléphone
0474256665
Site internet
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Alice HEILLES
Fonction
Chargée de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
alice.siaera@orange.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Stéphane DAVAL
Fonction
Technicien de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474256665
E-mail
stef.sbvr@orange.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Mademoiselle
Nom
Héloïse GRIMBERT
Fonction
Chargée de mission pollutions diffuses
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0474256665
E-mail
heloise.sbvr@orange.fr
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Louis FAVIER
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat

BURGEAP et GEN TERREO (février 2010 - mars 2012) pour la réalisation des études préalables au contrat.

Comité de bassin
Code du contrat
R203

Documents des contrats de milieux

Arrêtés et délibérations

Documents constitutifs du contrat de milieu

Actions de communication

Etudes

Exporter des données :

EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES
EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU

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