Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
543.70km²
Linéaire total des cours d'eau
140km
Linéaire du cours d'eau principal
60km
Liste des enjeux du contrat
Pollutions industrielles et domestiques, volet paysager important.
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
prévision d'un avenant pour 2 ans : jusqu'au 3/5/01
Emergence
Validation du dossier préalable
1990
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1991
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
11/06/1992
Durée du contrat
7
Achevé
Date de la clôture du contrat
2000
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Yves HARTEMANN
Nombre de membres dans le comité de rivière
33
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes du pays d'Amplepuis - Thizy
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse
Lac des Sapins
Le Bancillon
69550 CUBLIZE
France
Téléphone
0474895807
E-mail
environnement@ccpat.org
Site internet
SIRET
24690058300013
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Alexandre BACHER
Fonction
Chargé de Mission Contrat de Rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Maryline THOLLOT
Fonction
Chargée de Mission Contrat de Rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Documents
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