Informations générales
Caractéristiques
Le contrat de rivières entre Arve et Rhône regroupe 15 communes de la Communauté de communes du Genevois ainsi que 15 communes du canton de Genève.
Le territoire se situe entre l’Arve et le Rhône, à sa sortie du lac Léman. Le périmètre du contrat de rivières concerne neuf cours d’eau (dont cinq transfrontaliers) :
- La Drize,
- L’Aire,
- La Laire,
- Le Longet,
- La Vosogne,
- Le Couvatannaz,
- L’Essert,
- La Brûlée,
- La Touvière.
- Amélioration de la qualité de l'eau (assainissement)
- Travaux de restauration et mise en valeur des milieux
- Entretien et gestion des rivières.
- Lutte contre la pollution
- Lutte contre les inondations
- Communication et sensibilisation
Les rivières concernées par le présent contrat sont toutes des affluents de l’Arve et du Rhône. Leur tracé amont est relativement peu perturbé par l’homme. Elles s’écoulent presque systématiquement dans des ravins parfois fort encaissés, en zone rurale pour l’essentiel. Leur tracé aval reste rural pour certaines, mais a été fortement modifié par l’urbanisation, pour d’autres (Aire et Drize, principalement).
La population concernée est d'environ 27 000 habitants pour les 15 communes françaises du canton de Saint-Julien-en-Genevois et de 267 700 habitants pour les 15 communes suisses, en comptant la Ville de Genève cependant peu touchée par le bassin versant de l’Aire.
Les activités principales sur le territoire concernent l'agriculture, l'industrie, le tourisme et les infrastructures.
Le contrat de rivière est un accord technique et financier réunissant l'Etat français, la région Rhône Alpes, le canton de Genève, le département de la Haute-Savoie, l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse et les usagers du bassin franco-genevois. Il est piloté sur le territoire français par la Communauté de Communes du Genevois, présidée par M. Bernard Gaud et sur le territoire genevois, par le Canton de Genève.
Déroulement et état d'avancement
Le contrat de rivière a été signé par l'ensemble des partenaires le 10 octobre 2003 pour 7 ans. En 2011 et 2012, le contrat de milieu a fait l'objet d'une phase d'évaluation. Un second contrat devrait voir le jour en s'appuyant sur les points positifs de ce premier contrat.
Emergence
Signé, en cours d'exécution
Achevé
Comité de rivière
Structure porteuse et animation
Batiment Athéna
Site d'Archamps - le Forum
74160 ARCHAMPS
France
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
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