Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat a été validé le 05/07/2017. Il a été signé le 01/03/2018 pour la période 2018-2022.
Une seconde phase pour le contrat a été signée pour la période 2022-2024.
Elaboration
Réflexion préalable
Janvier 2010
Emergence
Validation du dossier préalable
05/12/2012
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
05/07/2017
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
01/03/2018
Durée du contrat
5 ans (2018-2022)
Date de l'avenant
Phase 2 signée en 2022
Durée de l'avenant
2022-2024
Achevé
Date de la clôture du contrat
2024
Comité de rivière
Nombre de membres dans le comité de rivière
94
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin du Roubion et du Jabron
Documents
Documents des contrats de milieux
Arrêtés et délibérations
Documents constitutifs du contrat de milieu
Programme d'actions
Document contractuel et avenant
Exporter des données :
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