Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
2569.62km²
Linéaire total des cours d'eau
600km
Linéaire du cours d'eau principal
110km
Liste des enjeux du contrat
Qualité des eaux, pollutions d'origine agricole, alimentation eau potable, région karstique, infrastructure, tourisme
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2002
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
04/07/2002
Durée du contrat
5
Date de l'avenant
04/07/07
Durée de l'avenant
1 an
Achevé
Date de la clôture du contrat
4 juillet 2008
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Robert CHOULOT
Nombre de membres dans le comité de rivière
82
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Saône et du Doubs
Documents
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